Mentions légales

Données conformes à 5 TMG :

Impressum

Adresse :

DGS Drahtgestricke GmbH
Birkenweg 3
91792 Ellingen

Représentant légal :

Monsieur Erwin Schatz, directeur
Monsieur Benjamin Schatz, directeur

Contact:

Téléphone : 09141 / 87478 – 0
Téléfax : 09141 / 87478 – 81
E-mail: info@dgs-gmbh.de

Inscription au registre :

inscription au registre du commerce.
Tribunal compétent : Registre du commerce d’Ansbach :
Numéro d’immatriculation : HRB 2777

No de TVA intracommunautaire :

Numéro de TVA intracommunautaire conformément à §27 a Umsatzsteuergesetz (loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d’affaires) :
DE 812 501 107

Droits d’auteur :

Illustrations :
Kasto / fotolia.com – pour l’entreprise, sous-rubrique Recherche et développement (1 photo)
Coloures-pic / Fotolia.com pour la rubrique Entreprise, sous-rubrique Téléchargements
ekina  / fotolia.com – pour la rubrique Prestations, sous-rubrique Treillis métalliques (1 photo)
lassedesignen / fotolia.com – pour la rubrique Prestations, sous-rubrique Technique automobile (1 photo)
©IStock.com / zorazhuang – pour la rubrique Prestations, sous-rubrique Technique automobile (1 photo dans le curseur)
Thorsten Schier  / fotolia.com – pour la rubrique Prestations, sous-rubrique Technique environnementale et gestion des procédés (1 Bild)
Andrei Merkulov  / fotolia.com – pour la rubrique Prestations, sous-rubrique Technique de filtrage (1 photo)
©IStock.com / Andrea Preibisch – pour la rubrique Prestations, sous-rubrique Construction mécanique et construction d’installations (1 photo)
BillionPhotos.com / Fotolia.com – pour la rubrique Nettoyage de pièces > Photo Analyse des impuretés résiduelles (1 photo)
Pero AG – pour la rubrique Prestations, sous-rubrique Nettoyage de pièces > Photos dans le curseur (3 photos)
Karin & Uwe Annas / Fotolia.com – pour la rubrique Contact
Kastenhuber Werbeagentur & Fotodesign – 6 photos, dans différentes rubriques
Werbegrafik Schulz, Ellingen – illustrations supplémentaires dans toutes les rubriques (p. ex. tout de Liens à Plan du site)

Modèle de mentions légales :
ERecht24 – https://www.e-recht24.de

Conception :
Werbegrafik Schulz – pour le design du site et pour le montage photographique ainsi que pour les schémas
http://www.werbegrafik-schulz.de

Informations sur la loi sur le règlement des litiges de consommation (VSBG) :

Remarque conformément à § 36 Verbraucherstreitbeilegungsgesetz (VSBG) :

Nous, soussignés DGS Drahtgestricke GmbH, ne prendrons pas part à une procédure de règlement des différends auprès d’un bureau de conciliation de consommation dans le sens de la loi VSBG et nous ne sommes pas non plus tenus de le faire.

Clause de non-responsabilité (disclaimer) :

Responsabilité pour les contenus

En qualité de fournisseurs, nous sommes responsables de nos propres contenus sur notre site conformément à § 7 al.1 de la loi allemande sur les médias électroniques (TMG). En vertu de §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en qualité de fournisseur, de contrôler les informations de tiers enregistrées ni de faire des recherches sur des circonstances qui indiquent une activité illicite. L’obligation d’effacer ou de bloquer l’utilisation d’informations d’après la loi générale n’en est pas affectée. Cette obligation n’entre toutefois en vigueur qu’à compter du moment où nous avons connaissance d’une infraction concrète. Nous nous engageons à retirer immédiatement du site tout contenu illicite dont nous avons connaissance.

Responsabilité pour les liens

Notre offre contient des liens vers des sites web tiers qui ne sont pas soumis à notre influence. Nous déclinons pour cette raison toute responsabilité pour ces contenus. Le fournisseur ou l’opérateur des sites auxquels il est fait référence par hyperlien est toujours responsable du contenu des pages. Les sites indiqués ont été contrôlés au moment de la liaison au vu d’éventuelles violations du droit. Des contenus contraires à la loi n’ont pas été détectés lors de la création du lien. Un contrôle permanent du contenu de ces pages n’est cependant pas possible sans doute concret d’une infraction. Nous nous engageons à retirer de tels liens immédiatement du site lorsque nous en avons connaissance.

Droit d’auteur

Les contenus et les œuvres réalisés par les exploitants du site sont protégés sur ces pages par le droit d’auteur allemand. La multiplication, adaptation, diffusion et toute autre forme d’utilisation non conforme aux droits d’auteur doit être autorisée par écrit par l’auteur ou le fabricant concerné. Les téléchargements et les copies sont exclusivement réservés à un usage privé, non commercial. Si les contenus de cette page n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits de propriété intellectuelle des tiers sont respectés. Les contenus de tiers en particulier seront indiqués comme tels. Si vous remarquez cependant la violation d’un droit d’auteur, merci de nous en informer. Nous nous engageons à retirer immédiatement  de tels contenus du site lorsque nous en avons connaissance.